Mentions légales

            MENTIONS LEGALES

Dernière mise à jour des mentions légales : 05/11/2024

1. TITULAIRE ET RESPONSABLE DU SITE
   Cabinet des Docteurs Jean-Marc Bellaiche & Deborah Elstejn (le « Praticien »)
   Adresse : 4 Rue Girardon, 75018 Paris
   SIRET : 79245257500014
   Forme juridique : SERL, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
   Capital social : NA
   Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : 792 452 575 R.C.S. Paris
   La référence aux règles professionnelles applicables et le titre professionnel : Code de déontologie des chirurgiens-dentistes
   Directeurs de la publication : Docteurs Jean-Marc Bellaiche & Deborah Elstejn
   Contact : drjmbellaiche@orthomontmartre.fr
   Numéro d’inscription à l’ordre : 75 18392

2. OBJET DU SITE
   Ce site internet (le « Site ») est conçu à titre purement informatif et est destiné à tout type de public. Il a été réalisé selon la charte ordinale de qualité relative aux sites Internet et ratifiée par le Praticien. Les informations fournies sur le Site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du Site) et son chirurgien-dentiste ; ces informations permettent également de présenter le cabinet du Praticien. L’accès au Site est gratuit afin de fournir des informations sur la santé dentaire, l'hygiène et les traitements bucco-dentaires. Le contenu informatif sur la santé bucco-dentaire du Site (articles, soins et conseils de prévention) a été créé par un Comité éditorial et scientifique composé notamment de Chirurgiens-Dentistes.

3. ÉDITEUR ET HÉBERGEUR DU SITE
   Éditeur du Site : ENPS
   Adresse : 67 rue Anatole France - 92300 Levallois-Perret
   Tél. : (+33) 1 44 50 11 12
   Fax : (+33) 1 46 19 00 34
   Email : info@webdentiste.eu
   Forme juridique : Société par actions simplifiée
   Capital social : 314.991 euros
   Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : 501 002 471 R.C.S. NANTERRE
   Numéro individuel d'identification fiscale : FR88501002471
   Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du Site : Alwaysdata - 91 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 Paris France – tél : +33 (0)1 83 64 13 87

4. PUBLICITÉ
   Le Site :

• n’accueille aucune forme de publicité ;
• contient des informations qui ne constituent en aucune manière une forme de publicité ;
• ne constitue en aucun cas un démarchage.

Tout patient a le droit de s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique.

5. COOKIES
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6. DROITS D'AUTEUR ET REPRODUCTION
   Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

7. CNIL
   Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à drjmbellaiche@orthomontmartre.fr ou vous rendant sur : https://www.cnil.fr/fr

8. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
   Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Cabinet d'orthodontie des Drs BELLAICHE et ELSTEJN